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FAQ sur les forfaits et les tarifs Docusign

Comment faire pour passer à un forfait supérieur ou inférieur, ou pour annuler mon forfait ?

Pour modifier votre forfait ou votre compte, que ce soit pour passer à un forfait supérieur ou inférieur, changer les informations de facturation ou encore procéder à une annulation, accédez à l’assistance Docusign. Découvrez  comment passer à un compte inférieur ou clôturer votre compte.

Est-ce que chaque personne signant un accord doit avoir un compte Docusign ?

Non, les destinataires de vos accords n’ont pas besoin d’avoir un compte pour signer avec Docusign. Votre accord sera envoyé par e-mail à partir de l’adresse dse@docusign.net. Les destinataires peuvent passer en revue le document, choisir une signature et compléter le processus de signature sans avoir de compte Docusign.

Comment mes données sont-elles protégées avec Docusign ?
Que sont les « enveloppes » et quel est leur rapport avec mon forfait d’abonnement aux services ?

Une enveloppe est un conteneur pour les documents que vous envoyez à un destinataire afin qu’il les signe. Elles sont associées à des statuts (par ex. envoyée, livrée, complétée, annulée) et contiennent également des informations sur l’expéditeur ainsi que des horodatages indiquant l’état d’avancement du processus de signature. Une enveloppe peut contenir plusieurs documents, champs et signataires. À ce titre, dans le cadre de votre forfait eSignature, elle compte comme une seule enveloppe lorsque vous l’enverrez à vos destinataires.

Mon abonnement sera-t-il renouvelé automatiquement ?

Oui, votre abonnement sera renouvelé automatiquement tous les mois pour les forfaits mensuels ou tous les ans pour les forfaits annuels.

Combien d’enveloppes puis-je envoyer pour signature chaque mois ou chaque année ?

Le nombre d’enveloppes que vous pouvez envoyer dépend de votre forfait.

eSignature Personal Notre forfait eSignature Personal comprend cinq (5) enveloppes par mois. Une fois qu’une enveloppe a été envoyée, elle sera décomptée de votre forfait, qu’elle soit signée et complétée ou non. Vous pourrez corriger une enveloppe en cours d’utilisation avant qu’elle ne soit complétée sans que cette modification ne compte comme une enveloppe supplémentaire dans le cadre de votre forfait. Si vous avez besoin de plus de cinq (5) enveloppes par mois, vous pouvez mettre à jour votre forfait vers le forfait Standard ou Business qui proposent plus d’enveloppes et une plus grande flexibilité pour personnaliser votre forfait en fonction de vos besoins.

eSignature Standard et Business Pro Nous pensons que le volume d’envoi (soit le nombre d’enveloppes envoyées pour signature) ne devrait pas être un facteur décisif lors de la sélection de votre fournisseur de solution de signature électronique, et nous comprenons tout à fait que vous ne pouvez pas savoir à l’avance le nombre d’enveloppes dont vous aurez besoin durant la première année chez Docusign. En nous basant sur l’historique d’utilisation de notre base de clients existante, nous savons qu’un forfait de 100 enveloppes par poste et par an excède de loin les besoins de la majorité des clients. Les forfaits annuels Standard et Business Pro comprennent donc 100 enveloppes par poste par an. Les forfaits mensuels comprennent jusqu’à 10 enveloppes envoyées par poste par mois. Une fois qu’une enveloppe a été envoyée, elle sera décomptée de votre forfait, qu’elle soit signée et complétée ou non. Vous pourrez corriger une enveloppe en cours d’utilisation avant qu’elle ne soit complétée sans que cette modification ne compte comme une enveloppe supplémentaire dans le cadre de votre forfait. Le nombre d’enveloppes envoyées pour signature à l’aide de PowerForms ou l’envoi groupé sera également décompté de votre forfait. Si vous avez besoin de plus d’enveloppes, vous pouvez acheter des enveloppes supplémentaires en vous connectant à votre compte et en vous rendant dans la section Forfaits et Facturation sous l’onglet Paramètres. Ici, vous pourrez acheter et commencer à envoyer des enveloppes supplémentaires immédiatement. Si vous avez des questions, notre équipe des ventes peut également vous aider à sélectionner le forfait qui correspondra à vos besoins.

Le volume d’envoi est soumis à notre Politique d’utilisation raisonnable. Il se peut que nous vous empêchions d’envoyer de nouvelles enveloppes si votre volume d’envoi excède une utilisation raisonnable. Le cas échéant, veuillez contacter notre équipe des ventes au 34 (0) 975 181 331.

Docusign offre-t-il une garantie de remboursement ?

Oui, pour les forfaits d’abonnement annuels achetés sur Docusign.com (Particuliers, REALTORS®, Immobilier, Standard et Business Pro), nous proposons un remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Pour les forfaits mensuels, vous pouvez fermer votre compte à tout moment. La mensualité suivant le mois de l’annulation ne vous sera pas facturée.§

  • Si vous voulez en savoir plus sur nos solutions avancées ou si vous avez besoin de plus de cinquante postes, appelez le 34 (0) 975 181 331 pour parler avec un représentant commercial.

  • L’option d’achat sans risque avec remboursement sous 30 jours peut être utilisée une seule fois par client. Lorsque vous achetez un forfait Docusign, vous devez accepter les Conditions générales et la Politique de confidentialité pour pouvoir utiliser les forfaits du service Docusign. Les annulations et les remboursements seront traités exclusivement en conformité avec les dispositions énoncées dans ces Conditions d’utilisation.

  • La fonctionnalité Docusign Payments est disponible uniquement pour les clients et clientes ayant acheté un forfait Business Pro ou Enhanced et pour les devises et pays pris en charge par les portails de paiement indiquées dans la FAQ Docusign Payment.