Docusign pour les associations à but non lucratif

Les applications Intelligent Agreement Management (IAM) comprennent plus de fonctionnalités que les forfaits eSignature et offrent aux clients eSignature la possibilité d’accéder à des capacités supérieures. Avec IAM, vous pouvez personnaliser les workflows avec des capacités modulaires grâce à Docusign Maestro. IAM vous permet de centraliser le stockage, la gestion et l’analyse des accords signés avec Docusign Navigator, un référentiel intelligent bénéficiant de la technologie de l’Intelligence Artificielle (IA) de Docusign. Parmi les applications IAM, IAM pour les ventes et IAM pour l’expérience client sont structurés afin de répondre aux besoins de ces types d’activité en matière de gestion des accords de bout en bout. L’application IAM Core comporte plusieurs forfaits (Standard, Professional et Enterprise) disponibles pour tous les publics. Ces forfaits répondent aux besoins des organisations en matière de gestion des accords de bout en bout, et ce, qu'elle que soit leur taille et leur domaine de spécialisation.

Une « enveloppe » est un document électronique contenant un ou plusieurs documents chargés vers le service Docusign eSignature pour traitement des signatures. C'est également l’unité de calcul des allocations d’utilisation dans le cadre des forfaits Docusign eSignature. Une enveloppe peut avoir un ou plusieurs signataires. Les enveloppes sont associées à des statuts (p. ex. envoyée, remise, complétée, invalidée) et contiennent également des informations sur l’expéditeur ainsi que des horodatages indiquant l’état d’avancement du processus de signature. Une enveloppe peut contenir plusieurs documents, champs et signataires. Malgré cela, elle comptera comme une seule enveloppe dans le cadre de votre forfait eSignature lorsque vous l’enverrez à vos destinataires.

Le nombre d’enveloppes que vous pouvez envoyer dépend de votre forfait.

eSignature Particuliers

Notre forfait eSignature Particuliers comprend cinq (5) enveloppes par mois. Toute enveloppe envoyée est déduite de votre forfait (qu’elle soit signée et complétée ou non). Si vous avez besoin de plus de cinq (5) enveloppes par mois, vous pouvez passer à un forfait eSignature Standard ou Business Pro.

eSignature Standard et Business Pro

Nos forfaits annuels eSignature Standard et Business Pro incluent jusqu’à 100 enveloppes par utilisateur et par an, tandis que nos forfaits mensuels offrent jusqu’à 10 enveloppes par utilisateur et par mois. Toute enveloppe envoyée est déduite de votre forfait (qu’elle soit signée et complétée ou non). Le nombre d’enveloppes envoyé pour signature à l’aide de PowerForms ou de la fonctionnalité d’envoi groupé sera également déduit de votre forfait. 

Si vous dépassez la limite prévue par votre forfait, chaque enveloppe excédentaire est considérée comme un « supplément » facturé selon le mode « paiement à l’utilisation », avec un tarif fixe par enveloppe. Cela vous permet de continuer à utiliser Docusign eSignature sans interruption. Pour augmenter votre quota, vous pouvez préacheter des enveloppes depuis la page Forfait et facturation de votre compte. Cette option vous permet d’anticiper vos besoins et de réaliser des économies à mesure que votre entreprise se développe.

Pour connaître les options de gestion de vos enveloppes les plus récentes, cliquez ici. De temps en temps, Docusign peut proposer des remises promotionnelles, accessibles via des notifications par e-mail.

 Forfaits améliorés

Les forfaits peuvent être personnalisés pour refléter vos besoins spécifiques. Par conséquent, les limites d’enveloppes varient en fonction des conditions de votre forfait. Si vous avez des questions, veuillez contacter le service commercial.

Pour modifier votre forfait ou votre compte, que ce soit pour passer à un forfait supérieur ou inférieur, changer les informations de facturation ou encore procéder à une annulation, accédez à l’assistance Docusign. Découvrez  comment passer à un compte inférieur ou clôturer votre compte.

Des informations de base sur votre organisation vous seront demandées lors de votre souscription à un forfait annuel Docusign. Une fois la souscription payée et finalisée, les informations que vous avez fournies seront utilisées pour vérifier l'éligibilité de votre association à une remise dans un délai de trois jours ouvrables. Vous pouvez consulter l'état d'avancement du processus de vérification de votre association à but non lucratif sur la page Abonnement et facturation.

Pour être éligible à la réduction sur le produit Docusign pour les associations à but non lucratif, vous devez :

1. Être reconnu·e comme une association caritative ou à but non lucratif par l'autorité de régulation du pays où vous êtes enregistré·e (par exemple, 501(c)3 aux États-Unis).

2. Compléter le processus de vérification des associations à but non lucratif et d'éligibilité au programme, géré par notre partenaire Goodstack. Docusign se réserve le droit de demander une nouvelle vérification à tout moment. Vous trouverez ici davantage d'informations sur l'éligibilité au programme.

3. Souscrire à un forfait annuel (les réductions ne s'appliquent pas aux forfaits mensuels).

4. Respecter les seuils d'éligibilité à la réduction (par exemple, un minimum de 3 postes pour les forfaits IAM, un maximum de 50 postes pour les forfaits en libre-service).

5. Vous conformer à la Politique d'utilisation raisonnable de Docusign.

Oui, votre abonnement sera renouvelé automatiquement tous les mois pour les forfaits mensuels ou tous les ans pour les forfaits annuels.

Non, les destinataires de vos accords n’ont pas besoin d’avoir un compte pour signer avec Docusign. Votre accord sera envoyé par e-mail à partir de l’adresse dse@docusign.net. Les destinataires peuvent passer en revue le document, choisir une signature et compléter le processus de signature sans avoir de compte Docusign.

Renseignez-vous sur nos politiques de protection des données et nos engagements pris en matière de sécurité.

Oui, pour les forfaits d’abonnement annuels achetés sur Docusign.com (Particuliers, REALTORS®, Immobilier, Standard et Business Pro), nous proposons un remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Pour les forfaits mensuels, vous pouvez fermer votre compte à tout moment. La mensualité suivant le mois de l’annulation ne vous sera pas facturée.^§