Docusign pour les organismes à but non lucratif

Les applications Intelligent Agreement Management (IAM) incluent plus de fonctionnalités que les forfaits eSignature, et offrent aux clients la possibilité de mettre à niveau et d’améliorer leur système existant. Avec IAM, vous pouvez personnaliser les flux de travail grâce aux fonctionnalités modulaires de Docusign Maestro. IAM vous permet de stocker, de gérer et d’analyser de manière centralisée les accords signés avec Docusign Navigator, un répertoire intelligent optimisé par l’intelligence artificielle (IA) de Docusign. Les applications IAM incluent IAM pour les ventes et IAM pour l’expérience client (CX), structurées pour répondre de bout en bout aux besoins de diverses branches d’activité en matière de gestion des accords. L’application IAM Core dispose de plusieurs forfaits (standard, professionnel et entreprise), accessibles à tous et structurés pour répondre de bout en bout aux besoins des organisations en matière de gestion des accords, peu importe leur taille ou leur domaine d’activité.

Une « enveloppe » est un dossier électronique contenant un ou plusieurs documents téléversés vers le service Docusign eSignature pour le traitement de la signature, et l’unité utilisée pour mesurer le nombre d’enveloppes allouées dans les forfaits Docusign eSignature. Une enveloppe peut avoir un ou plusieurs signataires. Les enveloppes présentent des états (p. ex. : envoyée, reçue, remplie, annulée) et contiennent aussi des informations à propos de l’expéditeur et des horodatages indiquant la progression de la livraison. Peu importe le nombre de documents, de champs et de signataires que contient une enveloppe, son envoi ne compte qu’une seule fois dans le quota d’enveloppes de votre forfait de signatures électroniques.

Le nombre d’enveloppes que vous pouvez envoyer pour signature dépend de votre forfait.

eSignature Personal

Notre forfait eSignature Personal inclut cinq (5) enveloppes par mois. Lorsqu’une enveloppe est envoyée, elle est décomptée du total alloué, qu’elle soit signée et remplie ou non. Si vous avez besoin de plus de cinq (5) enveloppes par mois, vous pouvez passer à un forfait eSignature Standard ou Business Pro.

eSignature Standard et Business Pro

Nos forfaits annuels eSignature Standard et Business Pro incluent jusqu’à 100 enveloppes par utilisateur et par an, avec des options de forfaits mensuels comprenant jusqu’à 10 enveloppes par utilisateur et par mois. Lorsqu’une enveloppe est envoyée, elle est décomptée du total alloué, qu’elle soit signée et remplie ou non. Le nombre d’enveloppes à signer envoyées via PowerForms ou la fonction d’envoi groupé seront également pris en compte dans le quota. 

Si votre utilisation dépasse la limite prévue par votre forfait, chaque enveloppe excédentaire sera considérée comme un « supplément » et des frais fixes seront facturés par Docusign pour chaque enveloppe (paiement à l’utilisation). Cela permet de garantir la continuité du service de Docusign eSignature et de vos activités. Pour augmenter le nombre d’enveloppes prévues par votre abonnement, vous pouvez en acheter sur la page Forfaits et facturation de votre compte. Cela vous permet d’anticiper et d’économiser davantage à mesure que votre entreprise se développe.

Pour connaître les dernières informations relatives aux options de gestion des enveloppes, veuillez consulter cette page. Docusign peut organiser de temps à autre des remises promotionnelles qui seront proposées par le biais de notifications par courriel. 

Forfaits améliorés

Les forfaits améliorés peuvent être personnalisés en fonction de vos besoins particuliers. Par conséquent, les limites d’enveloppes dépendent des conditions de votre forfait. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec notre équipe des ventes.

Pour modifier votre forfait ou votre compte, y compris les mises à niveau, la facturation, le déclassement ou la résiliation, consultez le Centre d’assistance de Docusign. Découvrez comment déclasser ou fermer votre compte.

Lorsque vous choisissez un forfait Docusign annuel, vous devrez fournir des informations initiales sur votre organisation. Après avoir terminé le processus de commande, les informations que vous avez fournies seront utilisées pour vérifier l’admissibilité de votre organisation à une réduction dans un délai de trois jours ouvrables. Vous pouvez vérifier l’état de vérification de votre organisme à but non lucratif sur la page Abonnement et facturation.

Pour être admissible à la réduction sur le produit Docusign pour les organismes à but non lucratif, vous devez :

1. Être reconnu comme un organisme caritatif ou à but non lucratif par l’autorité de régulation locale du pays où vous êtes inscrit (p. ex., 501(c)3 aux États-Unis).

2. Terminer le processus de vérification des organismes à but non lucratif et de demande d’admissibilité au programme, géré par notre partenaire Goodstack. Docusign se réserve le droit de demander une nouvelle vérification à tout moment. Plus de détails sur l’admissibilité au programme sont disponibles ici.

3. Acheter un forfait annuel (les réductions ne sont pas disponibles pour les forfaits mensuels).

4. Acheter en respectant les minimums/plafonds pour bénéficier de la réduction (p. ex., un minimum de 3 postes pour les forfaits IAM, un maximum de 50 postes pour les forfaits en libre-service).

5. Respecter la politique d’usage raisonnable de Docusign.

Oui, votre abonnement se renouvelle automatiquement tous les mois si vous avez opté pour un forfait mensuel, et tous les ans s’il s’agit d’un forfait annuel.

Non, les destinataires de vos documents n’ont pas besoin de compte pour signer avec Docusign. Votre accord sera envoyé par courriel à partir de l’adresse dse@docusign.net. Les destinataires peuvent examiner le document, créer une signature et mener à bien le processus de signature sans détenir de compte Docusign.

Apprenez-en davantage sur nos politiques de protection des données et nos engagements en matière de sécurité.

Oui, pour les forfaits annuels achetés sur Docusign.com (Personnel, REALTORS®, immobilier, Standard et Business Pro), nous offrons le remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Pour les forfaits mensuels, vous pouvez supprimer votre compte n’importe quand, et vous ne serez pas débité le mois suivant.^§