Docusign pour les associations à but non lucratif

Intelligent Agreement Management (IAM) est une nouvelle catégorie de logiciels qui transforme la manière dont les organisations créent, formalisent et gèrent leurs accords et les relations qui les lient. Docusign IAM est un portefeuille d’applications conçues pour répondre aux besoins spécifiques des particuliers, des équipes, des types d’activité ou des secteurs. Ces applications permettent de booster les revenus, de réduire les risques et d’exploiter tout le potentiel des accords qui se trouvent au cœur de leur organisation.

Les applications Intelligent Agreement Management (IAM) comprennent plus de fonctionnalités que les forfaits eSignature et offrent aux clients eSignature la possibilité d’accéder à des capacités supérieures. Avec IAM, vous pouvez personnaliser les workflows avec des capacités modulaires grâce à Docusign Maestro. IAM vous permet de centraliser le stockage, la gestion et l’analyse des accords signés avec Docusign Navigator, un référentiel intelligent bénéficiant de la technologie de l’Intelligence Artificielle (IA) de Docusign. Parmi les applications IAM, IAM pour les ventes et IAM pour l’expérience client sont structurés afin de répondre aux besoins de ces types d’activité en matière de gestion des accords de bout en bout. L’application IAM Core comporte plusieurs forfaits (Standard, Professional et Enterprise) disponibles pour tous les publics. Ces forfaits répondent aux besoins des organisations en matière de gestion des accords de bout en bout, et ce, qu'elle que soit leur taille et leur domaine de spécialisation.

Oui, vous pouvez passer de votre forfait eSignature à une application IAM en contactant notre service commercial. Certaines restrictions peuvent s’appliquer en fonction de votre région.

Une « enveloppe » est un document électronique contenant un ou plusieurs documents chargés vers le service Docusign eSignature pour traitement des signatures. C'est également l’unité de calcul des allocations d’utilisation dans le cadre des forfaits Docusign eSignature. Une enveloppe peut avoir un ou plusieurs signataires. Les enveloppes sont associées à des statuts (p. ex. envoyée, remise, complétée, invalidée) et contiennent également des informations sur l’expéditeur ainsi que des horodatages indiquant l’état d’avancement du processus de signature. Une enveloppe peut contenir plusieurs documents, champs et signataires. Malgré cela, elle comptera comme une seule enveloppe dans le cadre de votre forfait eSignature lorsque vous l’enverrez à vos destinataires.

Le quota que vous pouvez envoyer dépend de la méthode d’envoi des enveloppes que vous utilisez. Enveloppes envoyées via une application web
 Pour IAM Standard ou Professional, vous pouvez envoyer un nombre illimité d’enveloppes à l’aide de l’application web ou de l’application mobile Docusign. Les quotas d’enveloppes IAM Starter s’appliquent aux enveloppes envoyées via l’application web et toutes les autres méthodes d’envoi. Pour les forfaits IAM Starter annuels, vous pouvez envoyer 100 enveloppes par utilisateur et par an, et pour les forfaits IAM Starter mensuels, vous pouvez envoyer 10 enveloppes par utilisateur et par mois. Envois automatisés Les forfaits annuels IAM Standard ou IAM Professional incluent un total de 100 envois automatisés par utilisateur et par an via des Formulaires web, PowerForms, des envois groupés et des enveloppes envoyées avec des intégrations d’API personnalisées et partenaires. Les forfaits mensuels IAM Standard ou IAM Professional comprennent un maximum de 10 envois automatisés par utilisateur et par mois. Apprenez‑en plus sur les quotas des forfaits. Apprenez‑en plus sur les quotas des forfaits.

Cette fonctionnalité est actuellement disponible en anglais, en français et en allemand. Nous travaillons activement pour la proposer dans d’autres langues. Pour en savoir plus, consultez la FAQ sur les extractions de données par IA de Docusign.

Pour modifier votre forfait ou votre compte, et notamment passer à un forfait supérieur ou inférieur, changer les informations de facturation et procéder à une annulation, accédez à l’assistance Docusign. Découvrez  comment passer à un compte inférieur ou clôturer votre compte.

Pour être éligible à la réduction sur le produit Docusign pour les associations à but non lucratif, vous devez :

1. Être reconnu·e comme une association caritative ou à but non lucratif par l’autorité de régulation du pays où vous êtes enregistré·e (par exemple, 501(c)3 aux États-Unis).

2. Compléter le processus de vérification des associations à but non lucratif et d’éligibilité au programme, géré par notre partenaire Goodstack. Docusign se réserve le droit de demander une nouvelle vérification à tout moment. Vous trouverez ici davantage d’informations sur l’éligibilité au programme.

3. Souscrire un forfait annuel (les réductions ne s’appliquent pas aux forfaits mensuels).

4. Respecter les seuils d’éligibilité à la réduction (par exemple, un minimum de 3 postes et un maximum de 25 postes pour les forfaits IAM).

5. Vous conformer à la Politique d’utilisation raisonnable de Docusign.

Des informations de base sur votre organisation vous seront demandées lors de votre souscription à un forfait annuel Docusign. Une fois la souscription payée et finalisée, les informations que vous avez fournies seront utilisées pour vérifier l'éligibilité de votre association à une remise dans un délai de trois jours ouvrables. Vous pouvez consulter l'état d'avancement du processus de vérification de votre association à but non lucratif sur la page Abonnement et facturation.

Oui. Votre abonnement sera renouvelé automatiquement tous les mois pour les forfaits mensuels ou tous les ans pour les forfaits annuels.

Non, les destinataires de vos accords n’ont pas besoin d’avoir un compte pour signer avec Docusign. Votre accord sera envoyé par e-mail à partir de l’adresse dse@docusign.net. Les destinataires peuvent passer en revue le document, choisir une signature et compléter le processus de signature sans avoir de compte Docusign.

Renseignez-vous sur nos politiques de protection des données et nos engagements pris en matière de sécurité.

Oui, pour les forfaits d’abonnement annuels achetés sur Docusign.com (Particuliers, Standard, Business Pro, IAM Starter, IAM Standard, IAM Professional, Real Estate Starter, Real Estate et REALTORS®), nous proposons un remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Pour les forfaits mensuels, vous pouvez fermer votre compte à tout moment. La mensualité suivant le mois de l’annulation ne vous sera pas facturée.^§