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Pour l’automatisation et l’optimisation des accords avec des fonctionnalités avancées
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Expérience de signature avancée
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Flux de travail et documents simplifiés
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Confiance, sécurité et certifications
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FAQ sur les forfaits et les tarifs DocuSign

Comment puis-je mettre à niveau, rétrograder, ou annuler mon forfait ?

Annulez votre forfait facilement. Pour annuler votre forfait, suivez les instructions pour fermer votre compte. Vous pouvez également modifier votre forfait à tout moment. Pour cela, suivez les instructions de changement de forfait.

Est-ce que chaque personne signant un document doit avoir un compte ?

Non, les destinataires de vos documents n’ont pas besoin d’avoir un compte pour signer avec DocuSign. Votre document sera envoyé par e-mail de la part de dse@docusign.net et les destinataires peuvent passer en revue le document, adopter une signature et compléter le processus de signature sans avoir besoin d’ouvrir de compte DocuSign.

Comment puis-je protéger mes données ?

Pour plus d’informations concernant la protection des données, rendez-vous sur notre page de protection des données. Pour plus d’informations sur la sécurité, allez sur notre page concernant la sécurité.

Quelle est la durée de la période d’essai ?

La période d’essai est de 30 jours.§

Qu’est-ce qu’une enveloppe et quel est son lien avec mon forfait ?

Une enveloppe est un conteneur pour les documents que vous envoyez à un destinataire afin qu’il les signe. Elles sont associées à des statuts (par ex. envoyée, livrée, complétée, annulée) et contiennent également des informations sur l’expéditeur ainsi que des horodatages indiquant l’état d’avancement du processus de signature. Une enveloppe peut contenir plusieurs documents, champs et signataires. À ce titre, dans le cadre de votre forfait eSignature, elle compte comme une seule enveloppe lorsque vous l’enverrez à vos destinataires.

Mon forfait annuel/mensuel sera-t-il renouvelé automatiquement ?

Oui. Votre forfait est renouvelé automatiquement par reconduction tacite tous les mois pour les forfaits mensuels, et tous les ans pour les forfaits annuels, jusqu’à ce que vous demandiez à changer de forfait ou à fermer votre compte.

Combien d’enveloppes puis-je envoyer pour signature chaque mois ou chaque année ?

Le nombre d’enveloppes que vous pouvez envoyer dépend de votre forfait.

eSignature Particuliers Notre forfait eSignature Particuliers comprend cinq (5) enveloppes par mois. Une fois qu’une enveloppe a été envoyée, elle sera décomptée de votre forfait, qu’elle soit signée et complétée ou non. Vous pourrez corriger une enveloppe en cours d’utilisation avant qu’elle ne soit complétée sans que cette modification ne compte comme une enveloppe supplémentaire dans le cadre de votre forfait. Si vous avez besoin de plus de cinq (5) enveloppes par mois, vous pouvez mettre à jour votre forfait vers le forfait Standard ou Business qui proposent plus d’enveloppes et une plus grande flexibilité pour personnaliser votre forfait en fonction de vos besoins.

eSignature Standard et Business Pro Chez DocuSign, nous pensons que le volume d’envoi (soit le nombre d’enveloppes envoyées pour signature) ne devrait pas être un facteur décisif lors de la sélection de votre fournisseur de solution de signature électronique, et nous comprenons tout à fait que vous ne pouvez pas savoir à l’avance le nombre d’enveloppes dont vous aurez besoin. En nous basant sur l’historique d’utilisation de notre base de clients existante, nous avons établi qu’un forfait de 100 enveloppes par utilisateur et par an excède de loin les besoins de la majorité des clients. Les forfaits annuels Standard et Business Pro comprennent donc 100 enveloppes par utilisateur par an, tandis que les forfaits mensuels comprennent jusqu’à 10 enveloppes envoyées par utilisateur par mois. Une fois qu’une enveloppe a été envoyée, elle est décomptée de votre forfait, qu’elle soit signée et complétée ou non. Vous pouvez corriger une enveloppe en cours d’utilisation avant qu’elle ne soit complétée sans que cette modification ne compte comme une enveloppe supplémentaire dans le cadre de votre forfait. Le nombre d’enveloppes envoyées pour signature à l’aide de PowerForms ou l’envoi groupé sera également décompté de votre forfait. Si vous avez besoin de plus d’enveloppes, vous pouvez acheter des enveloppes supplémentaires en vous connectant à votre compte > Paramètres > Forfaits et Facturation, et commencer à les envoyer immédiatement. Des questions ? Des hésitations ? Notre équipe de vente peut vous aider à sélectionner le forfait qui correspondra le mieux à vos besoins. Le volume d’envoi est soumis à notre Politique d’utilisation raisonnable. Il se peut que nous vous empêchions d’envoyer de nouvelles enveloppes si votre volume d’envoi excède une utilisation raisonnable. Le cas échéant, veuillez contacter notre équipe de vente au +33 (0) 975 181 331.

Forfaits avancée

Les Forfaits avancés peuvent être personnalisés pour refléter vos besoins spécifiques. En conséquence, les limites d’enveloppes varient en fonction des conditions de votre forfait. Si vous avez des questions, veuillez contacter notre équipe de vente au +33 (0) 975 181 331.

J'ai besoin de signer une formalité sur le Guichet Unique de l'INPI, puis-je utiliser DocuSign?

Depuis le 1er janvier 2023, le Guichet électronique des formalités d’entreprises (Guichet unique) est devenu la seule voie autorisée pour déclarer la création, la modification ou la cessation de son entreprise. Pour toute formalité de création, le déclarant coche une case ce qui équivaut à signature et déclaration sur l’honneur de l’exactitude des informations fournies. La signature est dite « simple ». Cette signature est disponible via notre essai gratuit - essayez gratuitement pendant 30 jours en cliquant ici. Pour toute formalité de modification ou cessation, le déclarant doit se munir d’une signature électronique avancée avec un certificat électronique « qualifié ». La signature est dite « qualifiée ». Cette fonctionnalité n'est pas disponible via l'essai gratuit, vous pouvez nous contacter pour en savoir plus.

Proposez-vous une garantie satisfait ou remboursé ?

Oui, pour les forfaits d’abonnement annuels achetés sur DocuSign.com (Particuliers, REALTORS®, Real Estate, Standard et Business Pro), nous proposons un remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Pour les forfaits mensuels, vous pouvez annuler votre compte quand vous le souhaitez. La mensualité suivant le mois de l’annulation ne vous sera pas facturée.§

  • Si vous voulez en savoir plus sur nos solutions avancées ou si vous avez besoin de plus de cinquante utilisateurs, appelez le +33 (0) 975 181 331 pour parler avec un représentant commercial.

  • L’option d’achat sans risque avec remboursement sous 30 jours peut être utilisée une seule fois par client. Lorsque vous achetez un forfait DocuSign, vous devez accepter les Conditions générales et la Politique de confidentialité pour pouvoir utiliser les forfaits du service DocuSign. Les annulations et les remboursements seront traités exclusivement en conformité avec les dispositions énoncées dans ces Conditions d’utilisation.

  • La fonction DocuSign Payments est disponible uniquement pour les clients qui achètent un forfait Business Pro ou Enhanced et dans la devise et le pays pris en charge par la passerelle de paiement indiquée dans le champ DocuSign Payment. FAQ.