Des accords conclus sans effort

Oui, Docusign eSignature est une signature électronique simple, valide et officiellement reconnue, conformément au règlement eIDAS en Europe. Docusign propose des produits qui répondent à toutes les normes eIDAS en Europe et au Royaume-Uni : signatures électroniques simples, signatures électroniques avancées et signatures électroniques qualifiées. Vous trouverez ici plus d’informations sur la légalité de Docusign.

Les applications Intelligent Agreement Management (IAM) comprennent plus de fonctionnalités que les forfaits eSignature et offrent aux clients eSignature la possibilité d’accéder à des capacités supérieures. Avec IAM, vous pouvez personnaliser les workflows avec des capacités modulaires grâce à Docusign Maestro. IAM vous permet de centraliser le stockage, la gestion et l’analyse des accords signés avec Docusign Navigator, un référentiel intelligent bénéficiant de la technologie de l’Intelligence Artificielle (IA) de Docusign. Parmi les applications IAM, IAM pour les ventes et IAM pour l’expérience client sont structurés afin de répondre aux besoins de ces types d’activité en matière de gestion des accords de bout en bout. L’application IAM Core comporte plusieurs forfaits (Standard, Professional et Enterprise) disponibles pour tous les publics. Ces forfaits répondent aux besoins des organisations en matière de gestion des accords de bout en bout, et ce, qu'elle que soit leur taille et leur domaine de spécialisation.

Une « enveloppe » est un document électronique contenant un ou plusieurs documents chargés vers le service Docusign eSignature pour traitement des signatures. C'est également l’unité de calcul des allocations d’utilisation dans le cadre des forfaits Docusign eSignature. Une enveloppe peut avoir un ou plusieurs signataires. Les enveloppes sont associées à des statuts (p. ex. envoyée, remise, complétée, invalidée) et contiennent également des informations sur l’expéditeur ainsi que des horodatages indiquant l’état d’avancement du processus de signature. Une enveloppe peut contenir plusieurs documents, champs et signataires. Malgré cela, elle comptera comme une seule enveloppe dans le cadre de votre forfait eSignature lorsque vous l’enverrez à vos destinataires.

Les modules complémentaires peuvent être achetés soit en même temps qu’un forfait, soit ultérieurement. Ils ne peuvent pas être achetés sans un forfait de base.

Les tarifs et les modèles de tarification varient d’un module complémentaire à l’autre. Tous les modules complémentaires peuvent être achetés avec votre abonnement ; certains auront des frais récurrents, tandis que d’autres fonctionnent selon un modèle de paiement à l’utilisation. Si vous disposez déjà d’un abonnement, vous pouvez acheter des modules complémentaires en accédant à : Compte > Paramètres > Forfait et facturation > Modules complémentaires. Vous pouvez également acheter des modules complémentaires pendant le processus de paiement, mais tous n’y sont pas disponibles.

Le nombre d’enveloppes que vous pouvez envoyer dépend de votre forfait.

eSignature Particuliers Notre forfait eSignature Particuliers comprend cinq (5) enveloppes par mois. Une fois qu’une enveloppe a été envoyée, elle sera décomptée de votre forfait, qu’elle soit signée et complétée ou non. Vous pourrez corriger une enveloppe en cours d’utilisation avant qu’elle ne soit complétée sans que cette modification ne compte comme une enveloppe supplémentaire dans le cadre de votre forfait. Si vous avez besoin de plus de cinq (5) enveloppes par mois, vous pouvez mettre à jour votre forfait vers le forfait Standard ou Business qui proposent plus d’enveloppes et une plus grande flexibilité pour personnaliser votre forfait en fonction de vos besoins.

eSignature Standard et Business Pro Chez Docusign, nous pensons que le volume d’envoi (soit le nombre d’enveloppes envoyées pour signature) ne devrait pas être un facteur décisif lors de la sélection de votre fournisseur de solution de signature électronique, et nous comprenons tout à fait que vous ne pouvez pas savoir à l’avance le nombre d’enveloppes dont vous aurez besoin. En nous basant sur l’historique d’utilisation de notre base de clients existante, nous avons établi qu’un forfait de 100 enveloppes par utilisateur et par an excède de loin les besoins de la majorité des clients. Les forfaits annuels Standard et Business Pro comprennent donc 100 enveloppes par utilisateur par an, tandis que les forfaits mensuels comprennent jusqu’à 10 enveloppes envoyées par utilisateur par mois. Une fois qu’une enveloppe a été envoyée, elle est décomptée de votre forfait, qu’elle soit signée et complétée ou non. Vous pouvez corriger une enveloppe en cours d’utilisation avant qu’elle ne soit complétée sans que cette modification ne compte comme une enveloppe supplémentaire dans le cadre de votre forfait. Le nombre d’enveloppes envoyées pour signature à l’aide de PowerForms sera également décompté de votre forfait. Si vous avez besoin de plus d’enveloppes, vous pouvez acheter des enveloppes supplémentaires en vous connectant à votre compte > Paramètres > Forfaits et Facturation, et commencer à les envoyer immédiatement. Des questions ? Des hésitations ? Notre équipe de vente peut vous aider à sélectionner le forfait qui correspondra le mieux à vos besoins. Le volume d’envoi est soumis à notre Politique d’utilisation raisonnable. Il se peut que nous vous empêchions d’envoyer de nouvelles enveloppes si votre volume d’envoi excède une utilisation raisonnable. Le cas échéant, veuillez contacter notre équipe de vente au +33 (0) 975 181 331.

Pour modifier votre forfait ou votre compte, que ce soit pour passer à un forfait supérieur ou inférieur, changer les informations de facturation ou encore procéder à une annulation, accédez à l’assistance Docusign. Découvrez  comment passer à un compte inférieur ou clôturer votre compte.

Oui, votre abonnement sera renouvelé automatiquement tous les mois pour les forfaits mensuels ou tous les ans pour les forfaits annuels.

Non, les destinataires de vos accords n’ont pas besoin d’avoir un compte pour signer avec Docusign. Votre accord sera envoyé par e-mail à partir de l’adresse dse@docusign.net. Les destinataires peuvent passer en revue le document, choisir une signature et compléter le processus de signature sans avoir de compte Docusign.

Renseignez-vous sur nos politiques de protection des données et nos engagements pris en matière de sécurité.

Oui, pour les forfaits d’abonnement annuels achetés sur Docusign.com (Particuliers, Standard, Business Pro, IAM Starter, IAM Standard, IAM Professional, Real Estate Starter, Real Estate et REALTORS®), nous proposons un remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Pour les forfaits mensuels, vous pouvez fermer votre compte à tout moment. La mensualité suivant le mois de l’annulation ne vous sera pas facturée.^§