Docusign

FAQ sur les forfaits et les tarifs Docusign

Comment puis-je surclasser, rétrograder ou annuler mon forfait?

L’annulation est facile. Pour annuler un forfait, suivez les instructions pour rétrograder de forfait ou fermer votre compte. Vous pouvez aussi surclasser ou rétrograder votre abonnement à tout moment. Pour mettre à jour votre forfait, suivez les instructions pour changer de forfait.

Est-ce-que tous les signataires ont besoin d’un compte Docusign?

Non, les signataires de vos documents n’ont pas besoin de compte pour signer avec Docusign. Vos documents seront envoyés par courriel depuis l’adresse dse@docusign.net et les destinataires peuvent examiner le document, choisir une signature et compléter le processus de signature sans avoir de compte Docusign.

Comment mes données sont-elles protégées?

Pour plus de renseignements sur la protection des données, consultez notre page sur la protection des données. Pour plus de renseignements sur la sécurité, consultez notre page jointe sur la sécurité.

Qu’est-ce-qu’une enveloppe et en quoi est-elle liée aux documents de mon forfait?

Une enveloppe est un contenant pour des documents que vous envoyez à signer à un destinataire. Une enveloppe peut contenir un ou plusieurs documents et être adressée à un ou plusieurs signataires. Les enveloppes ont des états (p. ex. : envoyée, reçue, complétée, annulée) et contiennent aussi des informations à propos de l’expéditeur et des horodatages qui indiquent la progression de la livraison. Peu importe le nombre de documents, de champs et de signataires que contient une enveloppe, son envoi ne compte qu'une seule fois dans le quota d'enveloppes de votre forfait de signatures électroniques.

Mon abonnement mensuel/annuel sera-t-il renouvelé automatiquement?

Oui, votre abonnement sera automatiquement renouvelé tous les mois pour les abonnements mensuels et tous les ans pour les abonnements annuels, jusqu’à ce que vous décidiez de modifier votre forfait ou d’annuler votre abonnement.

Combien d'enveloppes puis-je soumettre aux fins de signature chaque mois ou chaque année?

Le nombre d’enveloppes que vous pouvez soumettre aux fins de signature varie selon votre forfait.

eSignature Personnelle Notre forfait de eSignature personnel alloue cinq (5) enveloppes par mois. Une fois expédiée, l’enveloppe sera déduite de cette allocation, qu’elle soit ou non signée ou complétée. Vous pourrez tout de même apporter des corrections à une enveloppe expédiée sans avoir à la déduire de l’allocation si ces dernières sont effectuées avant qu’elle ne soit complétée. Si vous avez besoin de plus de cinq (5) enveloppes par mois, vous pouvez faire une mise à niveau à un forfait standard ou professionnel qui offre plus d’enveloppes et de flexibilité pour que vous personnalisiez votre forfait selon vos besoins.

eSignature standard et professionnelle Nous pensons que le volume d'envoi (c'est-à-dire le nombre d'enveloppes envoyées aux fins de signature) ne doit pas être un facteur décisif dans le choix de votre fournisseur de eSignature, et nous comprenons que vous ne sachiez peut-être pas combien d'enveloppes vous aurez besoin d’envoyer pour signature au cours de votre première année avec Docusign. Selon notre historique d’utilisation sur les clients réguliers, nous savons qu’un nombre de 100 enveloppes par utilisateur et par an excède largement les besoins de la plupart de nos clients. Par conséquent, les forfaits standard et professionnels comprennent une allocation annuelle allant jusqu’à 100 enveloppes par utilisateur. Les forfaits mensuels comprennent une allocation allant jusqu’à 10 enveloppes envoyées par utilisateur par mois. Une fois expédiée, l’enveloppe sera déduite de cette allocation, qu’elle soit ou non signée ou complétée. Vous pourrez tout de même apporter des corrections à une enveloppe expédiée sans avoir à la déduire de l’allocation forfaitaire. Le nombre d’enveloppes envoyées aux fins de signature par le biais de PowerForms ou d’envoi groupé sera également pris en compte lors du calcul de cette allocation. S’il vous faut plus d’enveloppes que l’allocation de votre forfait, vous pouvez acheter des enveloppes supplémentaires en vous connectant à votre compte et en passant à la section Forfaits et facturation de l’onglet Paramètres. Là, vous pouvez acheter et commencer à envoyer des enveloppes supplémentaires immédiatement. Si vous avez des questions, notre équipe commerciale peut vous conseiller sur le forfait qui répond le mieux à vos besoins.

Le volume d’envoi est assujetti à notre politique d’usage raisonnable. Nous pourrions vous empêcher d’envoyer de nouvelles enveloppes si vos volumes d’envoi vont au-delà d’une utilisation raisonnable. Si cela ce produit, veuillez contacter notre équipe des ventes au 877.720.2040.

Est-ce-que vous offrez une garantie de remboursement?

Oui, pour les forfaits annuels achetés sur Docusign.com (Personnel, REALTORS®, Immobilier, Standard et Professionnel), nous offrons le remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Pour les forfaits mensuels, vous pouvez supprimer votre compte n’importe quand, et vous ne serez pas débité le mois suivant.§

  • Si vous souhaitez en savoir plus sur nos solutions avancées ou si vous avez besoin de plus de cinquante utilisateurs, contactez le 877.720.2040 pour communiquer avec un représentant.

  • L’option de remboursement sous 30 jours ne peut être utilisée qu’une fois par client. Lorsque vous vous abonnez à un forfait eSignature de Docusign, vous devez accepter les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité avant d’utiliser les services de Docusign. Nous ne pouvons traiter les annulations et les remboursements que conformément aux modalités décrites dans les conditions d’utilisation.

  • La fonctionnalité Docusign Payments est seulement disponible pour les clients qui achètent des forfaits Business Pro ou Améliorés et pour les devises et les pays pris en charge par les portails de paiement indiqués à la FAQ Champ Docusign Payment.