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FAQ sur les forfaits et les tarifs Docusign

Comment mettre à niveau, rétrograder ou résilier mon forfait?

Pour modifier votre forfait ou votre compte, y compris les mises à niveau, la facturation, le déclassement ou la résiliation, consultez le Centre d’assistance de Docusign. Découvrez comment déclasser ou fermer votre compte.

Est-ce-que tous les signataires ont besoin d’un compte Docusign?

Non, les signataires de vos documents n’ont pas besoin de compte pour signer avec Docusign. Vos documents seront envoyés par courriel depuis l’adresse dse@docusign.net et les destinataires peuvent examiner le document, choisir une signature et compléter le processus de signature sans avoir de compte Docusign.

Comment mes données sont-elles protégées?

Pour plus de renseignements sur la protection des données, consultez notre page sur la protection des données. Pour plus de renseignements sur la sécurité, consultez notre page jointe sur la sécurité.

Que sont les « enveloppes » et quel est leur rapport avec mon forfait d’abonnement aux services?

Une « enveloppe » est un dossier électronique contenant un ou plusieurs documents téléversés vers le service Docusign eSignature pour le traitement de la signature, et l’unité utilisée pour mesurer le nombre d’enveloppes allouées dans les forfaits Docusign eSignature. Une enveloppe peut avoir un ou plusieurs signataires. Les enveloppes présentent des états (p. ex. : envoyée, reçue, remplie, annulée) et contiennent aussi des informations à propos de l’expéditeur et des horodatages indiquant la progression de la livraison. Peu importe le nombre de documents, de champs et de signataires que contient une enveloppe, son envoi ne compte qu’une seule fois dans le quota d’enveloppes prévu par votre forfait eSignature.

Mon abonnement mensuel/annuel sera-t-il renouvelé automatiquement?

Oui, votre abonnement sera automatiquement renouvelé tous les mois pour les abonnements mensuels et tous les ans pour les abonnements annuels, jusqu’à ce que vous décidiez de modifier votre forfait ou d’annuler votre abonnement.

Combien d’enveloppes puis-je envoyer à signer par mois ou par an?

Le nombre d’enveloppes que vous pouvez envoyer pour signature dépend du forfait auquel vous avez souscrit. Débutant Notre forfait eSignature Personnel inclut cinq (5) enveloppes par mois. Une fois qu’une enveloppe est envoyée, elle sera décomptée du quota autorisé, que l’enveloppe soit ou non signée ou remplie. Vous pourrez corriger une enveloppe en cours d’envoi avant qu’elle ne soit remplie, sans qu’elle ne soit déduite du quota du forfait. Forfaits immobiliers améliorés Les forfaits immobiliers améliorés peuvent être personnalisés afin de les adapter à vos besoins spécifiques. Par conséquent, les limites d’enveloppes dépendent des conditions de votre forfait. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec notre équipe commerciale au 877.720.2040.

Docusign offre-t-il une garantie de remboursement?

Oui, pour les forfaits annuels achetés sur Docusign.com (Personnel, REALTORS®, Immobilier, Standard et Professionnel), nous offrons le remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Pour les forfaits mensuels, vous pouvez supprimer votre compte n’importe quand, et vous ne serez pas débité le mois suivant.§

  • Si vous souhaitez en savoir plus sur nos solutions avancées ou si vous avez besoin de plus de cinquante utilisateurs, contactez le 877.720.2040 pour communiquer avec un représentant.

  • L’option de remboursement sous 30 jours ne peut être utilisée qu’une fois par client. Lorsque vous vous abonnez à un forfait eSignature de Docusign, vous devez accepter les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité avant d’utiliser les services de Docusign. Nous ne pouvons traiter les annulations et les remboursements que conformément aux modalités décrites dans les conditions d’utilisation.

  • La fonctionnalité Docusign Payments est seulement disponible pour les clients qui achètent des forfaits Business Pro ou Améliorés et pour les devises et les pays pris en charge par les portails de paiement indiqués à la FAQ Champ Docusign Payment.